Mairie de Moissac

Comptes-rendus de séances

Procès verbal de séances du CM


Le Conseil Municipal se réunit en séance publique et se déroule dans la salle du Conseil Municipal, au 2ème étage de la l'Hôtel de Ville.

L’ordre du jour, communiqué au moins 5 jours francs avant la séance, précise les points qui seront analysés et soumis au vote.

 

Le procès-verbal de séance retrace les débats qui ont lieu au cours de chaque conseil municipal. Retouvez ci-dessous les compte-rendus :

 

2011

27 janvier

18 mars

24 mai

23 juin

28 juillet

15 septembre