Délibérations du 4 novembre 2021 Synthèse du conseil municipal Télécharger Procès verbal du conseil municipal Télécharger 11 00 Motion Pour Un Maintien Du Service Des Urgences Du CHICM 11 01 Modification Et Approbation Du Tableau Des Effectifs 11 02 Approbation Convention Type Mise à Disposition Fonctionnaire Pour Association Sportive 11 02 Piece Annexe 11 03 DM 3 BUDGET ANNEXE CAMPING ET PORT 11 03 PIECE ANNEXE 1 MAQUETTE 11 04 Admission En Non Valeur Et Créances éteintes 11 04 Piece Annexe Tableaux 11 05 Approbation Du Rapport De La CLECT Et Des Attributions De Compensations Définitives 11 05 Piece Rapport 11 06 Mise à Jour 5 Du Catalogue Des Tarifs 2021 11 06 PIECE CATALOGUE 11 08 ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE 11 09 TRAVAUX MISE AUX NORMES BATIMENTS CAMPING MUNICIPAL 11 10 TRAVAUX MISE AUX NORMES ACCESSIBILITE CAMPING ET 3 LODGES DEMANDE DE SUBVENTIONS 11 11 EXTENSION ECOLE FIRMIN BOUISSET DEMANDE DE SUBVENTIONS 11 12 PROGRAMME TRAVAUX VOIRIE RURALE 2021 DEMANDE DE SUBVENTIONS 11 13 TRAVAUX MICRO CRECHE ACHON ET CENTRE SOCIAL DEMANDE DE SUBVENTION CAF 11 14 AOPAH RU ATTRIBUTION SUBVENTION COMMUNALE ACTION ACCOMPAGNEMENT VILLE DOSSIER FACADE JOUANY C DUPOUY C 11 15 OPAH RU ATTRIBUTION SUBVENTION COMMUNALE AMELIORATION THERMIQUE BATTEDOU JP 11 16 OPAH RU ATTRIBUTION SUBVENTION COMMUNALE AMELIORATION THERMIQUE FANTINEL J 11 17 OPAH RU ATTRIBUTION SUBVENTION COMMUNALE DOSSIER AUTONOMIE DABAT J 11 18 CESSION MAISON 10 RUE JOSEPH TIMBRUNE A LA SCI MARL 11 18 PIECE 1 PLAN 11 19 CESSION LOT 1 LOTISSEMENT FRAYSSE BAS II A M. GOUESMI S. 11 19 PIECE 1 PLAN 11 20 DEMANDE DE SUBVENTION MAITRISE D OEUVRE ABBATIALE PORTAIL CLOITRE CLOCHER 11 21 APPROBATION CONVENTION SNE DEMANDE DE LOGEMENT LOCATIF SOCIAL 11 21 PIECE CONVENTION
