Délibérations du 9 février 2017 Synthèse du conseil municipal Télécharger Procès verbal du conseil municipal Télécharger 00 MOTION DE SOUTIEN A CAROLE DELGA 01 MODIFICATION ET APPROBATION TABLEAU EFFECTIFS 02 RECRUTEMENT AGENTS RECENSEURS 2017 03 CREATION EMPLOI CHARGE DE MISSION RENOVATION URBAINE 04 CONVENTION MISE A DISPOSITION CCAS PRE 05 GRATIFICATION AUX STAGIAIRES 06 RECRUTEMENT AGENT VACATAIRE PHOTOGRAPHE SERVICE COM 07 REMISE GRACIEUSE PENALITES TAXE URBA 08 APCP ABBAYE SAINT PIERRE DE MOISSAC 09 MODIFICATION PLAN FINANCEMENT DEMANDE DE SUB ABBAYE SAINT PIERRE 10 MODIFICATION PLAN DE FINANCEMENT VIDEOPROTECTION 11 FINANCEMENT PROJETS ASSOCIATIFS 2017 POLITIQUE DE LA VILLE 12 CONVENTION TRIENNALE COMITE DES FETES 13 CONVENTION OBJECTIFS ET MOYENS MAJ 14 MODIFICATION ECHEANCIER ACQUISITION TERRAIN BORDE ROUGE 15 PROJET AMENAGEMENT RUE DE PARIS V. HUGO DEMANDE DE SUB 17 AVENANT CONVENTION AVEC ASSO DES MUSEES DE MIDI PYRENEES 19 CONVENTION ALSH COMMUNES ALENTOURS 20 SIGNATURE CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 21 CLASSES DECOUVERTE 2017 PRIMAIRES ET MATER 22 CONVENTION CADRE ACCUEIL MAJEURS TNR TIG 23 CONVENTION UTILISATION STAND DE TIR PM 24 AVENANT CONVENTION COORDINATION PM 25 PLAN DE FINANCEMENT CHASSELAS ET PATRIMOINE FETONS MOISSAC 2017
