Délibérations du 19 mai 2022 Synthèse du conseil municipal Télécharger Procès verbal du conseil municipal Télécharger 05 01 DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL 05 02 DELIBERATION PORTANT MODIFICATION ET APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 05 03 DELIBERATION PORTANT CREATION D EMPLOIS SAISONNIERS POUR L EXERCICE 2022 05 03 PIECE 05 04 DELIBERATION PORTANT CREATION D UN POSTE DE RESPONSABLE DU CAMPING MUNICIPAL ET DU PORT DE PLIASANCE DE MOISSAC 05 05 DELIBERATION PORTANT CREATION D UN CST COMMUN ENTRE LA COMMUNE ET CCAS 05 06 DELIBERATION PORTANT FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS AU SEIN DU CST 05 07 DELIBERATION PORTANT CREATION D UNE FORMATION SPECIALISEE FIXATION NOMBRE REPRESENTANTS AU SEIN DU CST 05 08 DELIBERATION VALIDANT L’ORGANIGRAMME DE LA COMMUNE DE MOISSAC 05 08 PIECE 05 09 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE (TLPE) Tarifs 2023 05 10 PIECE 05 11 PIECE 05 12 MISE EN PLACE D UN SYSTEME DE SECURISATION ET DE GESTION DES ACCES HOTEL DE VILLE DEMANDE DE SUBVENTION 05 13 FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATERIEL DE VISIOCONFERENCE EN SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL HOTEL DE VILLE DEMANDE DE SUBVENTION 05 14 TRAVAUX D EMISE AUX NORMES DU CAMPING ET FOURNITURE ET POSE DE TROIS LODGES 05 15 CONVENTION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE MOISSAC ET LA CAF DE TARN ET GARONNE 05 15 PIECE 1 05 15 PIECE 2 05 16 CONVENTION A INTERVENIR AVEC LA FONSATION DU PATRIMOINE MISSION BERN 05 16 PIECE 1 05 16 PIECE 2 05 17 PIECE 1 05 17 PIECE 2 05 17 REGULARISATION CESSION DE DEUX PARCELLES SISES PLACETTE DE LA CONCORDE 05 18 PIECE 05 19 PIECE 05 19 RESTAURATION DU TABLEAU LA CENE 05 20 PLAN DE GESTION BIEN UNESCO 05 21 ADOPTION DE LA CONVENTION TYPE DE MISE A DISPOSITION PONCTUELLE DE LOCAUX ET DE MATERIEL POUR L EGLISE ST JACQUES 05 21 PIECE 05 22 PIECE 05 22 VALIDATION DU CONCOURS DE LECTURE A VOIX HAUTE D EVIVE VOIX ET DE SON REGLEMENT 05 23 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE MEDIA TOUR A INTERVENIR AVEC LE DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE 05 23 PIECE
